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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BIOPRIM
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BIO SELECTIA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BIO SELECTIA
BIOPRIM Société Anonyme

Numéro de dépôt :
94533556
Date de dépôt :
18/08/1994
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/08/2014

Présentation de la marque BIO SELECTIA

Déposée le 18 août 1994 par la Société Anonyme (SA) BIOPRIM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BIO SELECTIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-40 du 7 octobre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BIOPRIM domicilié(e) 530, Avenue de Milan, Zone du Grand Saint-Charles,66000 PERPIGNAN (dossier no 2264321) - 66000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 552 918 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BREV & SUD domicilié(e) 2460, Avenue Albert Einstein,34000 MONTPELLIER (dossier no 2264321) - 34000 - France.

La marque BIO SELECTIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94533556.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 32

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BIO SELECTIA est expirée depuis le 18 août 2014.

BIOPRIM a également déposé les autres marques suivantes : L'ESPRIT NATURE , BIOPRIM , BIOSPAN , IMPLIQUÉ PAR NATURE , ECOFARM


BIOPRIM Société Anonyme - 530, Avenue de Milan, Zone du Grand Saint-Charles,66000 PERPIGNAN (dossier no 2264321) - 66000 - France - SIREN 332552918


CABINET BREV & SUD - 2460, Avenue Albert Einstein,34000 MONTPELLIER (dossier no 2264321) - 34000 - France


Renouvellement avec limitation le 30 avril 2004 n°2264321 - Publication au BOPI 2004-04-30

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-04

Inscription le 13 mai 2002 - Changement de nature juridique n°345727 - Publication au BOPI 2002-05-13

Inscription le 19 octobre 1998 - Changement de dénomination n°264872 - Publication au BOPI 1998-10-19

Inscription le 2 mars 1995 - RENONCIATION PARTIELLE n°182638 - Publication au BOPI 1995-03-02

Publication - Publication le 7 oct. 1994 au BOPI 1994-40

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles, tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique. Fruits et légumes frais, tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique. Bière ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons, tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.